Yan Campagnolo

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Yan Campagnolo
Professeur adjoint

Doctorat en droit (SJD), Université de Toronto, 2018
Maîtrise en droit (LLM), Université de Cambridge, Collège Trinity, 2006
Baccalauréat en droit (LLB), Université d’Ottawa, Section de common law, 2004
Licence en droit (LLL), Université d’Ottawa, Section de droit civil, 2003

100, privé Thomas-More, pièce 407

Bureau : 613-562-5800 poste 7595
Fax : 613-562-5124

Courriel professionnel : Yan.Campagnolo@uOttawa.ca

Biographie

Le professeur Campagnolo est membre du Barreau de l’Ontario. Il détient des diplômes en droit civil et en common law de l’Université d’Ottawa (summa cum laude), où il a reçu la médaille d’or pour la plus haute moyenne en droit. Par la suite, à titre de récipiendaire de la Bourse du très honorable Paul Martin, il a obtenu une maîtrise en droit international public de l’Université de Cambridge. Il a également complété un doctorat en droit constitutionnel à l’Université de Toronto avec l’appui du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). Ses recherches doctorales portaient sur les aspects politiques, juridiques et théoriques du secret ministériel au Canada.

Au niveau professionnel, de 2004 à 2005, le professeur Campagnolo a agi comme auxiliaire juridique auprès du juge Morris Fish de la Cour suprême du Canada. De 2006 à 2008, il s’est joint à la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa, où il a occupé les postes de professeur adjoint, doyen adjoint et codirecteur des études supérieures en droit. De 2008 à 2015, il a pratiqué le droit comme avocat au Bureau du Conseil privé. Dans le cadre de ses fonctions, il a conseillé le Premier ministre et le Greffier du Conseil privé sur les litiges constitutionnels en instance devant la Cour suprême du Canada, les commissions d’enquêtes, la réforme démocratique et l’accès à l’information. Depuis 2015, il est professeur adjoint et membre du Groupe de droit public à la Section de common law de l’Université d’Ottawa.


Intérêts de recherche

Droit administratif
Droit comparé
Droit constitutionnel
Droit de l’accès à l’information
Droit international public
Fiducies et obligations fiduciales
Secret ministériel
Théorie politique et juridique


Cours

Droit des contrats au Québec (DRC 1714)
Droit public et législation (CML 1704)
Études en common law et equity (CML 4546)
Règlement des différends internationaux (DRC 4513)
Secret ministériel et primauté du droit (CML 4914)


Publications choisies

Livres

« Contract Law in Quebec », 2e édition, dans Jacques Herbots, éditeur, International Encyclopaedia of Laws, Wolters Kluwer, Alphen aan den Rijn, 2016, 409 pages (avec Sébastien Grammond et Anne-Françoise Debruche).

Quebec Contract Law, 2e édition, Wilson & Lafleur, Montréal, 2016, 344 pages (avec Sébastien Grammond et Anne-Françoise Debruche). Première édition recensée par Frédéric Lévesque dans (2012) 53 Les Cahiers de droit 447 et citée par la Cour suprême du Canada dans Union Carbide Canada inc. c. Bombardier inc., 2014 CSC 35 et Uniprix inc. c. Gestion Gosselin et Bérubé inc., 2017 CSC 43.

Articles dans des revues avec comité de lecture

« Cabinet Immunity in Canada: The Legal Black Hole » 63:2 McGill LJ (en cours de publication).

« The Political Legitimacy of Cabinet Secrecy » 51:1 RJT (en cours de publication).

« The History, Law and Practice of Cabinet Immunity in Canada » 47:2 RGD (en cours de publication).

« A Rational Approach to Cabinet Immunity Under the Common law » (2017) 55:1 Alta L Rev 43.

Autres articles

« Cabinet Documents Should be Under the Scope of the ATIA », The Hill Times (6 June 2016) at 15.


Présentations choisies

« Dans l’intérêt de la démocratie et de la primauté du droit : le temps est venu de réformer les règles relatives au secret ministériel », Conférence sur les enjeux émergents en droit public, Groupe de droit public, Université d’Ottawa, 25 mai 2016.

« L’article 39 de la Loi sur la preuve au Canada est-il véritablement constitutionnel ? », Ministère de la Justice, Gouvernement du Canada, 1 février 2016 ; et Groupe de droit public, Université d’Ottawa, 15 avril 2016.

« Le secret ministériel au Canada », Ministère de la Justice, Gouvernement du Canada, 9 et 13 décembre 2013, 27 et 28 mai 2014, 12 décembre 2014, 30 avril 2015, 1 mai 2015, 26 et 28 janvier 2016, 24 mai 2016, 12 et 14 décembre 2016.

« La confidentialité est-elle essentielle au bon fonctionnement du système de gouvernement responsable ? », Université de Toronto, Faculté de droit, 30 octobre 2013 ; Ministère des Finances, Gouvernement du Canada, 7 novembre 2013 ; et Conférence annuelle des agents du Parlement, 18 septembre 2014.

« Repenser le secret ministériel », Collège Massey, Université de Toronto, 10 novembre 2011.

« Sous le sceau de la confidentialité : la protection des renseignements confidentiels du Conseil Privé de la Reine », Conférence sur les médias et le droit, Section de droit civil, Université d’Ottawa, 24 septembre 2011.

« Démystifier le secret ministériel », Ministère de la Justice, Gouvernement du Canada, 25 mars 2011, 7, 15 et 21 juillet 2011 et 25 août 2011.

« La légitimité constitutionnelle du secret ministériel », Bureau du Conseil privé, Gouvernement du Canada, 30 juin 2011.

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