Denis Boivin

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Denis Boivin
Professeur titulaire

BScSoc, LLB (Ottawa)
LLM(Yale)

57, rue Louis Pasteur, pièce 379

Bureau : 613-562-5800 poste 3329
Bureau : 613-562-5124

Courriel professionnel : Denis.Boivin@uOttawa.ca

Biographie

Le professeur Boivin enseigne à temps plein à la Faculté de droit depuis 1993. Il a été auxiliaire juridique à la Cour suprême du Canada en 1991-1992 auprès du juge Iacobucci et a complété ses études supérieures à la Yale Law School en 1992-1993. Il enseigne et publie dans les domaines de la responsabilité délictuelle, les assurances et la réparation en justice. En 1999, son article intitulé "Factual Causation in the Law of Manufacturer Failure to Warn" a remporté le concours d'essai juridique de l'Association canadienne des professeurs de droit. Récipidendaire de la bourse Fulbright, il est l'auteur de quatre ouvrages de doctrine, Insurance Law (2004 - Irwin Law), La responsabilité délictuelle en common law (2005 - Yvon Blais - avec Louise Bélanger-Hardy), Le droit des assurances dans les provinces de common law (2006 - LexisNexis) et La réparation en common law et en equity (2012 - Yvon Blais). Son ouvrage anglais sur le droit des assurances a été cité par la Cour suprême du Canada, cinq différents tribunaux d'appel (C-B, Ontario, Québec, N-B et T-N) et dans plusieurs décisions de première instance; son ouvrage français en assurances a été cité à deux reprises par la Cour d'appel du Québec. Le professeur Boivin est également récipiendaire de nombreuses distinctions en matière d'enseignement. En juin 2007, l'Université d'Ottawa lui a décerné le Prix d'excellence en éducation, un prix accordé aux universitaires qui se distinguent par un enseignement de qualité exceptionnelle doublé d’un solide programme de recherche.

Le professeur Boivin est membre actif du Tribunal des services financiers de l'Ontario depuis décembre 2004, un tribunal administratif qui oeuvre dans le domaine des assurances, des intermédiaires en prêts hypothécaires et des pensions. À ce titre, il a présidé une vingtaine d'audiences disciplinaires impliquant des intermédiaires en assurances et en prêts hypothécaires. En juin 2009, sa nomination au Tribunal a été prolongée pour cinq années supplémentaires par le gouvernement provincial.  

En février 2012, le professeur Boivin s'est joint à CazaSaikaley srl à titre d'avocat-conseil. Il s'agit d'un cabinet d’avocats bilingue œuvrant dans les domaines de litiges civils, commerciaux, de l’emploi et du droit public. Entre 2008 et 2012, il a pratiqué le droit à mi-temps chez Heenan Blaikie srl.


Livres

  • La réparation en common law et en equity (NEW)
    La réparation en common law et en equity offre une étude approfondie des principaux mécanismes de redressement disponibles en common law et en equity : les dommages-intérêts compensatoires, les dommages-intérêts punitifs, les injonctions et l'exécution en nature.

    Chaque chapitre contient une mise en contexte de la matière, une analyse des règles et des principes en cause, des extraits tirés de la jurisprudence et des notes dans lesquelles l'auteur commente la jurisprudence et présente des développements récents.

    Cet ouvrage s'adresse tant aux juristes qui oeuvrent dans le domaine de la responsabilité délictuelle et contractuelle, qu'aux juristes en herbe qui étudient la common law.
  • Le droit des assurances dans les provinces de common law
    Le droit des assurances regroupe des lois fédérales, provinciales et territoriales, les principes de common law et les coutumes. L'ouvrage propose une introduction pratique et complète à cette mosaïque jurisprudentielle et législative en constante évolution. Cet ouvrage s'adresse aussi bien au civiliste du Québec, qui est appelé à intervenir à l'extérieur de la province, qu'au juriste francophone qui pratique le droit dans les provinces de common law.
  • La responsabilité délictuelle en common law
    Dans une société canadienne plus complexe que jamais, les occasions où les gestes posés par une personne ont des conséquences sur la personne et les avoirs d'une autre sont de plus en plus fréquentes.

    Le droit de la responsabilité délictuelle, développé au fil des décisions des tribunaux, s'intéresse justement aux situations où un geste fautif cause un dommage corporel, matériel ou économique à autrui. Ce domaine du droit comprend aussi l'étude des règles qui sous-tendent la décision de tenir l'auteur de la faute responsable en droit.

    Les auteurs présentent le premier ouvrage de son genre à être publié en français. Vous y découvrirez les notions fondamentales, un regard historique, des mises en contexte pratiques et de nombreux extraits tirés de la jurisprudence, le tout accompagné des précieux commentaires de deux experts sur le sujet.

    D'abord un ouvrage pédagogique utile pour les personnes qui entreprennent l'étude de la common law, La responsabilité délictuelle en common law s'avérera aussi d'une grande utilité pour les juristes qui œuvrent dans le domaine de la responsabilité civile.
  • Insurance Law
    Canadian Insurance Law is a complex mixture of federal and provincial legislation, common law, and custom. This book offers a concise introduction to this patchwork of regulation. The book is divided into three parts. Part One provides an introduction to the creation and enforcement of insurance contracts. Part Two describes the fundamental rules applicable to the creation of insurance relationships. Part Three outlines the basic rules governing the enforcement of insurance contracts.

Articles

  • Assurance automobile en C-B
    "Automobile Insurance in British Columbia: Autoplan Turns Thirty"
    par Denis Boivin
    (2004) 71 Insurance and Risk Management 613
    19 pages
  • Assurance automobile en Ontario
    "Automobile Insurance in Ontario: Direct Compensation for Property Damage, Personal Injury, and Death"
    par Denis Boivin
    (2004) 72 Insurance and Risk Management 437
    28 pages
  • La Charte et les dommages-intérêts
    "Une approche téléologique à la réparation pécuniaire disponible en vertu du paragraphe 24(1) de la Charte canadienne"
    par Denis Boivin
    (1996) 1 Revue de la common law en français 45
    43 pages
  • La diffamation et la Charte
    "Accommodating Freedom of Expression and Reputation in the Common Law of Defamation"
    par Denis Boivin
    (1997) 22 Queen's Law Journal 229
    68 pages
  • La mauvaise foi en assurances
    "Wrongful Denial of Insurance Benefits: A Canadian Perspective "
    par Denis Boivin
    (1999) 7 Tort Law Review 52
    20 pages
  • Dobson c Dobson
    "L'affaire Dobson (Tuteur à l'instance de) c Dobson : un conflit entre la théorie et la pratique"
    par Denis Boivin and Sandra Rosier
    (2000) 31 Ottawa Law Review 283
    15 pages
  • La divulgation en assurances
    "L'obligation de divulgation en assurances"
    par Denis Boivin
    (2005) 36 Ottawa Law Review 1
    48 pages
  • La causalité et les mises en garde
    "Negligence, Strict Liability, and Manufacturer Failure to Warn: On Fitting Round Pegs in a Square Hole"
     par Denis Boivin
    (1993) 16 Dalhousie Law Journal 299
    61 pages
  • L'obligation de mise en garde
    “Negligence, Strict Liability, and Manufacturer Failure to Warn: On Fitting Round Pegs in a Square Hole"
    par Denis Boivin
    (1993) 16 Dalhousie Law Journal 299
    61 pages
  • La bonne foi en assurances
    "La bonne foi et l'indemnisation des personnes assurées"
    par Denis Boivin
    (1998) 43 McGill Law Journal 221
    40 pages
  • La responsabilité du fait des produits
    "Strict Products Liability Revisited"
     par Denis Boivin
    (1995) 33 Osgoode Hall Law Journal 487
    61 pages
  • La responsabilité des hôtes sociaux
    "Social Host Liability in Canada: Mixed Message from the Ontario Court of Appeal"
    par  Denis Boivin
    (2004) 12 Tort Law Review 164
    12 pages

 

 


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