À huis clos : le professeur Yan Campagnolo publie un nouveau livre sur le secret ministériel

Publié le lundi 8 novembre 2021

Dans ce nouveau livre, le professeur Yan Campagnolo s’interroge sur le maintien d’une tradition du secret lors de la prise de décisions au sein des hautes sphères gouvernementales à une époque où l’on s’attend de plus en plus à ce que le pouvoir exécutif soit transparent et en mesure de rendre des comptes au public. Behind Closed Doors: The Law and Politics of Cabinet Secrecy (UBC Press) présente la recherche exhaustive et hautement originale du professeur Campagnolo au sujet de cette doctrine controversée.

Au cours des dernières années, les règles juridiques et politiques qui protègent la confidentialité du processus décisionnel du Cabinet ont fait l’objet de multiples controverses au Canada, en particulier dans le contexte de la poursuite contre le vice-amiral Mark Norman et de l’affaire SNC-Lavalin. Dans son livre Behind Closed Doors, le professeur Campagnolo défend l’idée selon laquelle le secret ministériel est essentiel au bon fonctionnement d’un gouvernement responsable. Il démontre toutefois que régime législatif qui protège le secret ministériel au palier fédéral au Canada est excessivement large et possiblement inconstitutionnel.

L’étude du professeur Campagnolo se fonde sur une analyse comparative des règles qui s’appliquent au palier provincial au Canada, de même que sur des règles semblables au Royaume-Uni, en Australie et en Nouvelle-Zélande. Sur la base d’une analyse détaillée, il propose des réformes innovantes visant à atteindre un meilleur équilibre entre la transparence et la confidentialité gouvernementales. S’agissant du premier ouvrage exhaustif de langue anglaise sur le sujet, ce livre est un incontournable pour tous les universitaires qui s’intéressent aux politiques publiques et au droit ainsi que pour les fonctionnaires et les juges.

Le professeur Mel Cappe de la Munk School of Global Affairs and Public Policy de l’Université de Toronto en parle en termes élogieux : « À titre d’ancien greffier du Conseil privé, je me réjouis de la publication d’un ouvrage qui explore de manière aussi complète et rigoureuse les tenants et les aboutissants de la doctrine du secret ministériel dans un contexte contemporain. »

Le professeur Campagnolo avait déjà abordé le thème du secret ministériel en français dans son livre Le secret ministériel : théorie et pratique (Presses de l’Université Laval), publié en 2020.  Le livre a été finaliste pour le prix Walter-Owen en 2020 attribué par la Fondation canadienne pour la recherche juridique et pour le prix de la meilleure monographie remis par la Fondation du Barreau du Québec en 2021, deux réalisations prestigieuses qui témoignent du statut du professeur Campagnolo à titre de sommité en la matière au Canada. 

Apprenez-en davantage sur le livre Behind Closed Doors: The Law and Politics of Cabinet Secrecy.

Haut de page