L’option en droit des autochtones et en traditions juridiques autochtones

Welcome to Aboriginal Law at uOttawa!

The Aboriginal Law and Indigenous Legal Traditions Option is intended for JD students wishing to gain in-depth and practical experience in Aboriginal law including some exposure to Indigenous peoples’ legal traditions. The strong research interests of many of our professors support a particularly rich array of courses in Aboriginal law and Indigenous legal traditions. 

    JD Students

    The Aboriginal Law and Indigenous Legal Traditions Option will appeal not only to students interested in Aboriginal law, but to those who wish to understand Indigenous legal traditions and how they can be recognized alongside common law and civil law within Canada’s legally plural society. 

      Exigences

      Une première exigence est l’inscription au programme de J.D.

      Toute personne inscrite au programme de J.D. peut prendre un des cours reconnus pour les fins de l’option en droit des autochtones. Toutefois, pour obtenir la reconnaissance officielle de l’option, qui apparaîtra sur le relevé de notes, il faut avoir réussi 18 crédits dans le domaine du droit des autochtones et des traditions juridiques autochtones :

      1. Le cours obligatoire valant 3 crédits ;
      2. Au moins 15 crédits obtenus en prenant des cours facultatifs ;
      3. Les étudiants devront également préparer un mémoire de recherche selon les exigences détaillées ci-dessous.
        Enregistrement

        IMPORTANT : pour pouvoir vous inscrire et être admis à l’option en droit des autochtones, vous devez être actuellement inscrit au programme de J.D. de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa.

        Dois-je m’inscrire à l’option en droit des autochtones avant d’avoir satisfait à toutes les exigences ?

        Non. Il n’y pas de modalité spéciale d’inscription à l’option durant le cycle annuel des admissions. Au terme de la première année d’études, l’étudiante ou l’étudiant peut s’inscrire aux cours obligatoires et aux cours au choix nécessaires pour répondre aux exigences de l’option, y compris au mémoire de recherche dans un cours reconnu. Lorsque toutes les exigences de l’option ont été satisfaites, l’étudiante ou l’étudiant peut remplir le formulaire attestant que c’est bien le cas puis le présenter au Centre étudiant de common law afin de  et demander la reconnaissance de l’option en droit des autochtones sur son relevé de notes. Cela se fait généralement durant le trimestre d’hiver de la dernière année d’études.

        Inscription à l’option en droit des autochtones après avoir satisfait aux exigences

        1. Pour obtenir la reconnaissance officielle de l’option en droit des autochtones au programme de J.D., il faut obtenir 18 crédits dans le domaine du public. (Voir les exigences)
        2. L’étudiante ou l’étudiant qui a obtenu les crédits nécessaires doit se procurer le formulaire d'inscription.
        3. L’étudiante ou l’étudiant doit remplir ce formulaire, en inscrivant les cours suivis reconnus ainsi que le titre du mémoire de recherche réalisé afin de répondre aux exigences de l’option.
        4. Il faut faire signer le formulaire par le coordonnateur de l’option en droit des autochtones, puis déposer le formulaire au Centre étudiant de Common Law qui s’occupera de faire le suivi.
            Major Paper

            Le mémoire de recherche doit être rédigé dans le cadre d’un cours optionnel, un cours obligatoire ou un cours de base. Le mémoire pourrait aussi être rédigé dans un cours de Recherche et rédaction juridique CML 3251 Legal Research and Writing (Selected Problems) (4 crédits) ou CML 3351 Recherche et rédaction juridique (Selected Problems) (3 crédits), avec l’approbation du coordonnateur de l’Option. Le mémoire doit compter pour au moins 50 % de la note finale.

                  Les cours

                  Cours en droit des autochtones

                  COURS OBLIGATOIRES (3 crédits)

                  3 crédits parmi les cours suivants :

                  • CML 2301 Aboriginal Peoples and the Law
                  • CML 2701 Les autochtones et le droit
                  • DRC 4762 Droit des autochtones

                  COURS AU CHOIX (15 crédits)

                  Remarque : Des cours additionnels pourront être ajoutés ou approuvés par le coordonnateur de l’option en droit des autochtones. 

                  Pour la description détaillée du cours, voir la liste des cours offerts dans l'engin de recherche de cours. Pour plus de renseignements concernant les cours reconnus pour l’option en droit des autochtones, veuillez communiquer avec le coordonnateur de l’option.

                  Cours offerts au programme de common law en français

                  Au moins 3 crédits du groupe A :

                  Groupe A

                  CML 3901       Problèmes choisis de droit autochtones / Selected Problems in Aboriginal Peoples and the Law (bilingue) 
                  DRC 4596       L'ordre juridique Innu
                  DRC 4763       Traditions juridiques autochtones

                  Groupe  B

                  CML 3512       Théorie et pratique en droit et justice sociale
                  CML 3531       Droit international public
                  CML 3580       Clinique de droit de l'environnement
                  CML 3707       La fiducie 
                  CML 3713       Entrevue, consultation et négociation
                  CML 3714       Le droit : contexte sociologique
                  CML 3780       Les femmes et le droit
                  CML 4519       Les droits linguistiques au Canada
                  CML 4521       Droit international de l'environnement
                  CML 4529       Droit de l'environnement approfondi
                  CML 4530       Droit des ressources naturelles

                  Au moins 3 crédits du groupe C :

                  Groupe C

                  Plaidoirie (avec l'approbation du coordonnateur)

                  Stage :

                  CML 3571       Stage proposé par l'étudiant (avec l'approbation du coordonnateur)
                  CML 3573       Stage en droit (avec l'approbation du coordonnateur)

                  Clinique juridique :

                  CML 3648       Clinique juridique I : Introduction (avec l'approbation du coordonnateur)

                  Cours offerts au programme de common law en anglais

                  Au moins 3 crédits du groupe A :

                  Groupe A

                  CML 1105       Aboriginal Legal Mechanisms (Note : il s’agit d’un cours thématique de première année)
                  CML 3162       Studies in Aboriginal Law 
                  CML 3901       Problèmes choisis de droit autochtone / Selected Problems in Aboriginal Peoples and the Law (bilingue)
                  CML 4162       Advanced Aboriginal Law
                  CML 4163       Comparative Indigenous Rights
                  DRC 4596       L'ordre juridique Innu
                  DRC 4763       Traditions juridiques autochtones

                  Groupe B

                  CML 1105 Food Security and Sustainability (Note : il s’agit d’un cours thématique de première année)
                  CML 1105 Global Intellectual Property and Social Justice (Note : il s’agit d’un cours thématique de première année)
                  CML 2321 Alternative Dispute Resolution Processes
                  CML 3112 Theory and Practice of Social Justice Law
                  CML 3131 Public International Law
                  CML 3135 International Law and Developing Countries
                  CML 3137 Critical Race Theory
                  CML 3144 Defending Battered Women on Trial
                  CML 3150 Race, Racism and the Law
                  CML 3307 Trusts
                  CML 3315 Negotiation
                  CML 3343 Poverty and the Law
                  CML 3374 Law and Society (avec l'approbation du coordonnateur)
                  CML 3398 Human Rights Laws in Canada
                  CML 3399 Human Rights (International Protection)
                  CML4113 Foundation Legal Writing Skills
                  CML 4131 Multicultural Rights in Liberal Democracies
                  CML 4382 Feminist Legal Issues

                  Groupe C:

                  Au moins 3 crédits du groupe C:

                  Plaidoirie :

                  CML 3125       Moot Court Competition (Kawashimhon Moot ou autre cours avec l'approbation du coordonnateur)

                  Stage :

                  CML 3171       Student-Proposed Internship (avec l'approbation du coordonnateur)
                  CML 3173       Law-Related Internship (avec l'approbation du coordonnateur)

                  Clinique juridique :

                  CML 3248       Introduction Legal Aid Clinic Course (avec l'approbation du coordonnateur)
                  CML 3250       Advanced Clinical Course in Community Law (avec l'approbation du coordonnateur)

                    Études supérieures

                    L’Université d’Ottawa offre des programmes de maîtrise et de doctorat en droit. Nos programmes donnent aux étudiantes et étudiants la possibilité de travailler avec les chercheurs en droit public les plus éminents du Canada sur des questions fondamentales de droit public ainsi que sur des enjeux émergents.

                    Master of Laws (LLM)

                    Le programme de maîtrise en droit (LL.M.) favorise l’étude universitaire rigoureuse de questions publiques urgentes. Pour en savoir davantage, nous vous invitons à consulter les descriptions relatives aux exigences du grade et la liste des membres du corps professoral qui œuvrent dans ce domaine.

                    Ph.D. Students
                    Haut de page